Équipement de sécurité obligatoire

Équipement de sécurité

Équipement de sauvetage et équipement de sécurité minimum à conserver à bord des bateaux et embarcations de plaisance en fonction de la distance par rapport à la côte ou au rivage.
ÉQUIPEMENT SANS LIMITES À MOINS DE 50 MILLES À MOINS DE 12 MILLES À MOINS DE 6 MILLES À MOINS DE 3 MILLES À MOINS DE 1 MILLE À moins de 300 MT. RIVIÈRES ET COURS D'EAU
Equipement pour coques marquées "CE"
RADEAU DE SAUVETAGE CTIER 1
(POUR TOUTES LES PERSONNES À BORD)
Radeau de sauvetage côtier X
RADEAU DE SAUVETAGE 2
(POUR TOUTES LES PERSONNES À BORD)
Bateau de sauvetage XX
CEINTURES DE SAUVETAGE 3
(UN POUR CHAQUE PERSONNE À BORD)
Ceintures de sauvetage XXXXXXX
GILET DE SAUVETAGE ANNEAU 4 Bouée de sauvetage XXXXXXX
TOP POUR ANNEAU 5 Haut pour annulaire XXXXXXX
BOETTA LUMINEUX 6 Bouée lumineuse XXXX
KIT DE SIGNALISATION D'AIDE 7 Kit de signal de sauvetage XXXXX
BOUSSOLES ET TABLES DE DÉRIVATION Compas et tables de dérivation XXX
MONTRE Montre XXX
BAROMÈTRE Baromètre XX
JUMELLES Jumelles XX
CARTES NAUTIQUES 8 Cartes marines XX
OUTILS DE PONÇAGE Outils de correspondance XX
BOÎTE DE PREMIERS SOINS 9 Trousse de premiers secours XX
ÉCLAIRAGE PUBLIC RÉGLEMENTAIRE 10 Lampadaires réglementaires XZXXX
SIGNAL SONORE 11 Signal acoustique XXXXX
APPAREIL GPS Appareil GPS XX
APPAREIL VHF 12 Équipement VHF XXX
RÉFLECTEUR RADAR Réflecteur radar XX
RLS E.P.I.R.B. X
Equipements supplémentaires pour les coques non marquées "CE" (celles avec le marquage "CE" sont déjà fournies)
VIDANGE DE LA POMPE Pompe de vidange Pompe de vidange XXXXXX
EXTINCTEURS 13 Extincteurs XXXXXX

1. Conforme à l'art. 54 de l'Arrêté Ministériel n°165 du 28/07/08
2. Configuration italienne conforme à la norme ISO 9650
3. Selon ISO 12402-4 flottabilité 100 N dans les 6 MM
Selon ISO 12402-3 flottabilité 150 N sur 6 MM
4. Conformément à MED 96/98. Conformité à l'Arrêté Ministériel 385 du 29/09/99
5. Régulation : Diamètre 8 mm. Longueur 30 mètres.
6. Selon les normes MED 96/98. Conformité à l'Arrêté Ministériel 385 du 29/09/99
7. Voir le tableau A
8. Par rapport à la zone dans laquelle vous naviguez
9. D'après tableau D de la DMS n°279 du 28/05/88
10. Pour une navigation de jour à moins de 12 MM ils peuvent être remplacés par une lampe torche à 36o°
11. Pour les unités d'une longueur supérieure à 12 mètres. Sifflet et cloche sont également requis (cette dernière peut être remplacée par un klaxon portatif)
12. Une licence RTF est requise
13. Voir Tableau B1 / B2 / B3


Signaux de détresse
À MOINS DE 3 MM À MOINS DE 6 MM DANS LES 12 MM À MOINS DE 50 MM SANS LIMITES
FEU À LA MAIN 2 2 2 3 4
FUSEE PARACHUTE - 2 2 3 4
BOETTA FUMÉE 1 2 2 2 3
Tableau A - Signaux de détresse


Extincteurs pour unités marquées "CE"
TYPE DE COQUE NOMBRE ET CAPACITÉ D'ARRÊT POSITIONNEMENT
NAVIRES 1 avec une capacité de 34B Aucune spécification
BATEAUX DE MOINS DE 10MT. 1 ou plus avec tot. 68B Moins de 1 mètre. depuis le siège du conducteur
1 ou plus avec tot. 68B Moins de 2 mètres. du compartiment moteur
1 ou plus avec tot. 68B Moins de 2 mètres. des appareils à flamme
1 ou plus avec tot. 68B Moins de 5 mètres. de chaque couchette
BATEAUX DE PLUS DE 10MT. Un extincteur d'une capacité suffisante pour le volume du compartiment moteur doit être ajouté aux extincteurs prévus pour les petits bateaux
Tableau B1 - Extincteurs pour les unités marquées "CE"


Extincteurs pour unités NON marqués « CE »
TYPE DE COQUE PUISSANCE TOTALE DU MOTEUR NOMBRE ET CAPACITÉ D'ARRÊT
NAVIRES N'importe quel 1 de (pas de spécification)
BATEAUX À MOINS DE 12 MM 25 CV 1 de 13B
200 CV 1 de 21B
Plus de 200 CV 1 de 34B
Tableau B2 - Extincteurs pour les unités NON marquées "CE" - Dans les 12 MM
TYPE DE COQUE PUISSANCE TOTALE DU MOTEUR AU TABLEAU DE BORD PROCHE DES MOTEURS DANS L'AUTRE LOCAL
BATEAUX DE PLUS DE 12 MM 100 CV 1 de 13B 1 de 21B 1 de 13B
200 CV 1 de 13B 2 de 13B 1 de 13B
400 CV 1 de 13B 1 sur 21B + 1 sur 13B 1 de 13B
500 CV 1 de 13B 1 sur 34B + 1 sur 21B 1 de 13B
plus de 500 CV 1 de 13B 2 de 34B 1 de 13B
Tableau B3 - Extincteurs pour les unités NON marquées "CE" - Plus de 12 MM

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